Hausse d'Impôts

Je pense qu'il est grand temps de remettre des écus dans les caisses de Reims. Si la mairie va mieux, cela ne peut être que bénéfique aux habitants de Reims ! La proposition de Gari ne changera rien à la situation de Reims. Alors si on diminue d'1 écus par champs, en contrepartie il faudrai augmenter de 2 écus par échoppe sinon cela ne servirai à rien pour Reims. Donc cela donnerai 6 écus par champs et 9 par échoppe ce qui pourrait être raisonnable je pense. Sinon mettre 7/champs et 9/échoppe me semble aussi pas mal pour la mairie.

Enfin ceci est toujours dans le but de remettre des écus dans les caisses de Reims il ne faut pas l'oublier ! C'est le premier but des impôts. Prélever pour redistribuer plus tard ! Eviter de regarder votre intérêt personnel !

Ben voila , une réponse et rapide en plus !!!

Bon petite précision , cette idée n'est pas de moi (merci quand même coco ) ,c'est la réflexion d'autres personnes bien mieux calées que moi en la matière.

Pour répondre aux propos de notre maire qui semble croire que j'agis pour mon propre compte quand je lance un sujet de discutions et bien tu te trompes lourdement . Tu n'a pas le monopole de la volonté de bien faire.

Pour ce qui est du paysan bien évidement qu'il peut payer de tel impôts :
30 jours à la mine ça rapporte , même s'il doit manger chaque jours (du pain tout les jours bien sur ) , éviter d'aller payer des verres en taverne aussi et rester habiller comme un vagabond et embaucher des personnes également pour faire vivre son commerce quand il a la chance d'avoir fait le bon choix et que ses marchandises partent facilement .

Trêves de plaisanterie , je pense aussi aux jeunes paysans qui débutent , la pour eux c'est dur .

Je ne suis pas un âne non plus , et je suis conscient que la ville à besoin des cette récolte d'argent pour faire fonctionner tout un rouage .

Les quelques Rémois qui sont en dehors des affaires de la mairie aimeraient simplement être concerté sur place publique sur ce genre de chose.

Beaucoup de choses reste floues et il est bon d'avoir quelques éclaircissements.

Je remercie notre ancien maire d'avoir permis aux villageois d'en placer une en créant cette salle pour que nous puissions échanger les idées.

Je sais qu'un maire ne dispose que de très peu de temps pour reconstruire mais il faut le faire aussi avec patience .

Chacun sait qu'a vouloir faire trop vite on s'expose aux erreurs .

Si un artisan construit une maison "à la va vite "pour qu'elle s'écroule un peu plus tard quel est le résultat ?

Citation :

Pour répondre aux propos de notre maire qui semble croire que j'agis pour mon propre compte quand je lance un sujet de discutions et bien tu te trompes lourdement . Tu n'a pas le monopole de la volonté de bien faire.

C'est bien de se dire avoir la volonté de bien faire, mais qui sont ils et que font ils pour la ville, ça reste flou pour moi tout ça.

Tu parles de bien faire et de personnes mieux calées que toi pour ce genre d'idée, c'est très bien ça mais elles ont aussi le droit de s'exprimer en dehors de ta personne, ce n'est pas interdit et ça me permettra d'avoir divers point de vue, et pourquoi pas de bonnes idées.

Citation :

Les quelques Rémois qui sont en dehors des affaires de la mairie aimeraient simplement être concerté sur place publique sur ce genre de chose.

Beaucoup de choses reste floues et il est bon d'avoir quelques éclaircissements.

Qu'est ce qui est floue pour "eux" ???

Je n'ai pas à demander à tous si je peux acheter du pain pas trop cher et le revendre avec une marge, ni si je peu embaucher des miliciens pour la défense de la ville. Et sur certaines décisions il en est du ressort du maire et de ses conseillers pas des Rémois sinon la mairie n'avance pas.

ceux qui ont des questions, je les attends mais sur l'impôt tout le monde sait que le duché impose chaque ville et qu'il faut bien que le peuple participe et avec le peu qu'il reste je fais des transactions sur le marché.

Citation :

Je sais qu'un maire ne dispose que de très peu de temps pour reconstruire mais il faut le faire aussi avec patience .

Chacun sait qu'a vouloir faire trop vite on s'expose aux erreurs .

Je suis bien d'accord sur ce point, mais je dirais que les Rémois eux ne sont pas patient. Ils veulent que ça bouge, il veulent des changements rapidement, mais sans trop s'investir, ni participer donc ils faut que des personnes fassent des choix et pour ça c'est le rôle du maire. Je ne dis pas que mes choix sont les meilleurs mais ils sont pertinents et efficaces.

Citation :

La proposition de Gari ne changera rien à la situation de Reims. Alors si on diminue d'1 écus par champs, en contrepartie il faudrait augmenter de 2 écus par échoppe sinon cela ne servirai à rien pour Reims.

Ma proposition était simplement un équilibre des impôts par rapport aux ressources et aucunement une augmentation
Donc au lieu de faire 7 / 7 faire du 6 / 8
En comparant le nombre de paysans qui est actuellement 35 et celui des artisans 37 et en rajoutant les personnes plus aisées c'est à dire 21 .
Si mes comptes sont bons cela fait un bénéfice de 23 écus dans les caisses
Enfin bon moi ce que j'en dit c'est déjà ça de gagné.

Citation :

Eviter de regarder votre intérêt personnel !

Citation :

u parles de bien faire et de personnes mieux calées que toi pour ce genre d'idée, c'est très bien ça mais elles ont aussi le droit de s'exprimer en dehors de ta personne, ce n'est pas interdit et ça me permettra d'avoir divers point de vue, et pourquoi pas de bonnes idées.

Je n'empêche nul autre personne de s'exprimer , et merci aussi de la remarque sur les idées , je prends ça pour moi

Pour le reste je préfères me taire . Oui oui j'y arrives !!!

Je viens de voir l'impôt ce matin et il ne me semble pas avoir voté pour 10/10 encore une décision prise à l'aveugle. C'est quoi ce bordel à la mairie, et ne me dis pas que tu t'es trompé. Ca commence à devenir du n'importe quoi entre l'autre qui veut baisser les revenu des Rémois et le maire qui augmente l'impôt exagérément à croire que vous voulez faire fuir les habitants.

Dis moi... T'es opposant ça se comprend... Mais avant de parler, tu pourrais réfléchir ?

Alors d'abord, "l'autre" propose une solution que tu as pas trouvé pour rehausser les revenus des Rémois.


Ensuite, lis bien ça :

Citation :

Suite à la décision du Conseil, un impôt régulier sera prélevé à hauteur de 10 écus par champ et de 10 écus par échoppe.

Cet impôt sera réclamé auprès des mairies de chaque village de Champagne qui devront s'en acquitter au quinzième jour de chaque mois.

Alors la prochaine fois que tu tiendras une Mairie, essaye de t'en occuper un peu mieux et de faire monter la trésorerie... De là, on pourra peux être prévoir une baisse d'impôt que la ville pourra soutenir^^
Si tu as un problème, va vers la Duchesse et explique lui ça... Prépare toi par contre à aller croupir dans nos geôles de luxe


Dernière chose... La politesse fait jamais de mal !

Ah oui et ca été affiché ou ce petit mot de la duchesse, parce que si c'est sur la halle, je suis pas a reims pour le lire. Donc ou est ce affiché sur rlg. Et si tu crois que j'ai pas augmenter la trésorie libre a toi, mais si tu crois que tes "propositions" vont faire des miracle c'est ton point de vue, quand les remois vont en avoir marre de payer des impots trop lourd et gagner si peu je pense qu'on en reparlera a ce moment là. Monsieur qui crois savoir tout mieux que les autres.

Ah oui c'est vrai que quand l'ancienne maire m'a laisser la mairie il y avait de quoi se retourner et pourtant sans l'aide de personne puisque tous planqué j'ai réussi à faire au mieux. Et si tu t'occupes de cette ville c'est parce que les habitants de troyes ont pas voulu de toi aussi simple que ça. Et je suis le plus poli possible si le maire avait afficher cette décision, vu qu'elle a tendance à faire les choses sans passer par le conseil, on en serait pas là.

Si tu crois que moi j'ai peur c'est que tu te crois supérieur, mais si tu crois que j'avais rien pour faire avancer les choses c'est bien mal me connaitre, ah oui tu ne me connais pas justement. Et je vais arreter de parler à monsieur je sais tous je fais tout mieux car je perd mon temps, continue sur cette voie tu es bien partis.

vous en avez pas marre de vous battre tout le temps les reglements de compte ca va bien deux minutes, Cherish tu pourrais prendre la parole c est toi le maire a priori et pas Cerberos. vous etes entrain de me degouter de travailler pour Reims


et les impots à 10/10 ca va faire mal au derriere

deja en un les impots je n ai jamais dit que c 'etait Cherish , j ai dit ca va faire mal au derriere, je ne vois nullement ou j ai dirige ca contre cherish

en deux, lui ou toi vous etes pour moi pareil , toi tu sais tres bien et je te le redis d ou je me cache pas tu te sens toujours agresse , jey est un raleur certes mais c est le seul a ouvrir sa bouche.
on se croyait dans une cours de maternelle.

Citation :

Pour Cherish, elle travaille, donc pas besoin qu'elle vienne perdre son temps avec lui^^

EXCUSE MOI, mais je pense a ce moment que c 'est quand meme elle qui a pris la decision aussi de t incorporer dans le conseil alors y mettre un peu son grain de sel ne ferait pas de mal.Car à part toi toujours à repondre ou a poster qui n 'est pas un reproche au contraire, je la voit pas beaucoup et qu on vienne pas dire que je suis pas a reims car malgres tout mon travail est fait et sur rlg il suffit de regarder qui poste le plus.

Hé hé
J'ai entendu un peu crier par ici !!!
On se bat sans moi ?

Bon avant d'élever la voix alors que j'y connais pas grand chose (oui oui j'anticipe !!!), je pose quelques questions

Pour les impôts comment ça se passait avant ?

La ville était taxée sur les champs et échoppes déjà ? si oui à quelle hauteur ?

Pourquoi cette décision du duché sinon ?

Il y a d'autres choses dans ta citation Cerberos ?

Non par ce que là c'est clairement pousser les gens dehors cette affaire .

Je vais finir par aller faire un tour dans les geôles avant d'autre si on m'explique pas ....

Merci d'éclairer ma lanterne .

Pour l'instant je me tâte à savoir si j'arrête ou pas de contribuer au remplissage des caisses .

dolente a écrit:

deja en un les impots je n ai jamais dit que c 'etait Cherish , j ai dit ca va faire mal au derriere, je ne vois nullement ou j ai dirige ca contre cherish

Où ai-je dis le contraire ?

dolente a écrit:

en deux, lui ou toi vous etes pour moi pareil , toi tu sais tres bien et je te le redis d ou je me cache pas tu te sens toujours agresse , jey est un raleur certes mais c est le seul a ouvrir sa bouche.
on se croyait dans une cours de maternelle.

Moui, mais encore ? Alors physiquement parlant, nous sommes bien deux personnes distinctes... Ensuite, moralement, nous pensons bien d'une façon assez proche, mais il y a toujours une différence certaine^^

dolente a écrit:

EXCUSE MOI, mais je pense a ce moment que c 'est quand meme elle qui a pris la decision aussi de t incorporer dans le conseil alors y mettre un peu son grain de sel ne ferait pas de mal.Car à part toi toujours à repondre ou a poster qui n 'est pas un reproche au contraire, je la voit pas beaucoup et qu on vienne pas dire que je suis pas a reims car malgres tout mon travail est fait et sur rlg il suffit de regarder qui poste le plus.

Oui, je dois avouer qu'au Conseil tu es l'un des Conseillers qui est le plus présent.
Ça a quoi à voir le fait qu'elle m'est "incorporé" au Conseil et qu'elle ne participe pas au juste ?

gari86 a écrit:

Pour les impôts comment ça se passait avant ?

La ville était taxée sur les champs et échoppes déjà ? si oui à quelle hauteur ?

Pourquoi cette décision du duché sinon ?

La ville a été dernièrement taxé a 7/8. Ceci était un impôt Municipal. Celui là, donc celui a 10/10, est Ducal. Cette décision a été prise à cause de la trésorerie actuelle.
Pour ce qui est des derniers impôts, ils participent au renflouage des caisses... Ils ne peuvent pas être utilisé pour amortir, comme je l'ai dis précédemment.

gari86 a écrit:

Il y a d'autres choses dans ta citation Cerberos ?

Non par ce que là c'est clairement pousser les gens dehors cette affaire .

J'ai clairement l'impression de ne pas vraiment comprendre le sens de la phrase... Une petite formulation me serait d'une grande aide

gari86 a écrit:

Pour l'instant je me tâte à savoir si j'arrête ou pas de contribuer au remplissage des caisses .

Citation :

15.02 Du non-paiement des impôts (21/1/2)

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 8 : Du non-paiement des impôts

Constitue un acte de non-paiement des impôts, l'absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal.
Au-delà de ce délai, la dette fiscale du prévenu sera augmentée de 10%. Cette dette augmentera ensuite de 1% par jour de retard.
Après un délai de 7 jours, tout contrevenant sera averti par courrier du maire ou d’un conseiller municipal.
En cas de refus, suite au premier avertissement, tout contrevenant s'expose à une amende allant jusqu'au double de l'impôt initial.
Le Maire peut alors saisir la Justice et obtenir la condamnation du contribuable.
Le non-paiement des impôts est un délit sérieux.
L’amende ne remplace pas le paiement des impôts, qui reste obligatoire ; elle sanctionne un retard ou un refus de paiement. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Commentaire 1 : Après avoir déposé le dossier en caserne, le maire pourra ester en justice lui-même, sans passer par le procureur.
Commentaire 2 : Dans le cas où l'accusé payerai ses impôts durant la période de procès, le Juge pourra, s'il l'estime utile, le sanctionner d'une amende minimale pour les frais de justice
Commentaire 3 : Les nobles reconnus par l'Hérauderie ayant fiefs en Champagne ne sont pas sujets aux impots municipaux, et ne peuvent être poursuivis pour non-paiement des impôts. Cependant, leur rôle d'exemple dans leur communauté fait qu'ils peuvent verser à la mairie une somme identique à celle des impots, en tant que don personnel, afin de contribuer à l'effort local. Ils peuvent également faire le choix de demander un remboursement de la somme avancée au maire de la ville.

A ta place, je me tâterais pas très longtemps, mais chacun ses envies

Citation :

Citation:
Suite à la décision du Conseil, un impôt régulier sera prélevé à hauteur de 10 écus par champ et de 10 écus par échoppe.

Cet impôt sera réclamé auprès des mairies de chaque village de Champagne qui devront s'en acquitter au quinzième jour de chaque mois.

Citation :

Il y a d'autres choses dans ta citation Cerberos ?

Comment ça elle n'est pas clair ma question ?
Elle est tirée d'un petit article ou autre ?
Peux tu nous en communiquer l'intégralité stp?

Citation :

La ville a été dernièrement taxé a 7/8. Ceci était un impôt Municipal. Celui là, donc celui a 10/10, est Ducal. Cette décision a été prise à cause de la trésorerie actuelle.
Pour ce qui est des derniers impôts, ils participent au renflouage des caisses... Ils ne peuvent pas être utilisé pour amortir, comme je l'ai dis précédemment.

Bon j'ai moi aussi l'impression de m'être bien mal exprimé , j'avais bien compris que l'impôt était Ducal.
Mais dis moi , cet argent est donc collecté directement aux champenois par l'intermédiaire de la ville .
Quelle est la part de la ville ? va t'il y avoir trois prélèvements (Celui du duché et les deux habituels de la ville )?
Ça va durer longtemps cet impôt ducal ?

Citation :

Citation:
15.02 Du non-paiement des impôts (21/1/2)

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 8 : Du non-paiement des impôts

Constitue un acte de non-paiement des impôts, l'absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal.
Au-delà de ce délai, la dette fiscale du prévenu sera augmentée de 10%. Cette dette augmentera ensuite de 1% par jour de retard.
Après un délai de 7 jours, tout contrevenant sera averti par courrier du maire ou d’un conseiller municipal.
En cas de refus, suite au premier avertissement, tout contrevenant s'expose à une amende allant jusqu'au double de l'impôt initial.
Le Maire peut alors saisir la Justice et obtenir la condamnation du contribuable.
Le non-paiement des impôts est un délit sérieux.
L’amende ne remplace pas le paiement des impôts, qui reste obligatoire ; elle sanctionne un retard ou un refus de paiement. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Commentaire 1 : Après avoir déposé le dossier en caserne, le maire pourra ester en justice lui-même, sans passer par le procureur.
Commentaire 2 : Dans le cas où l'accusé payerai ses impôts durant la période de procès, le Juge pourra, s'il l'estime utile, le sanctionner d'une amende minimale pour les frais de justice
Commentaire 3 : Les nobles reconnus par l'Hérauderie ayant fiefs en Champagne ne sont pas sujets aux impots municipaux, et ne peuvent être poursuivis pour non-paiement des impôts. Cependant, leur rôle d'exemple dans leur communauté fait qu'ils peuvent verser à la mairie une somme identique à celle des impots, en tant que don personnel, afin de contribuer à l'effort local. Ils peuvent également faire le choix de demander un remboursement de la somme avancée au maire de la ville.

C'est formidable il y en a qui donne l'exemple alors !!! formidable



Pour info j'en ai deux à tâter et ça peut durer longtemps comme ça

Bonjour à tous,

Citation :

Cherish tu pourrais prendre la parole c est toi le maire a priori et pas Cerberos.

Cerberos a très bien résumé la situation je ne vais pas à nouveau répéter. En plus d’être efficace, il a aussi la chance de voir vos questions beaucoup plus tôt que moi, car décalage oblige et vie hrp j’arrive toujours en retard.

Citation :

EXCUSE MOI, mais je pense à ce moment que c 'est quand meme elle qui a pris la decision aussi de t incorporer dans le conseil

il me semble avoir proposé la nomination de cerb et pas " incorporé" comme tu dis, il me semble aussi que chaque conseiller avait le choix de voter pour cette nomination ou contre celle ci...

Citation :

alors y mettre un peu son grain de sel ne ferait pas de mal. Car à part toi toujours à répondre ou a poster qui n 'est pas un reproche au contraire, je la voit pas beaucoup et qu’ on vienne pas dire que je suis pas a reims car malgres tout mon travail est fait et sur rlg il suffit de regarder qui poste le plus.

Jeykwan et cerb sont deux personnes qui je pense sont assez mûrs afin de savoir ce qu'ils font à moins que je me sois trompée... non je ne pense pas!

Il est vrai que Cerb poste souvent il ne fait que son travail et je fais egalement mon travail de maire qui peut etre ne se voit guère sur RLG mais qui se voit sur le fofo du CC ou du CEC.

Citation :

va t'il y avoir trois prélèvements (Celui du duché et les deux habituels de la ville )?
Ça va durer longtemps cet impôt ducal ?

l'impôt ducal sera levé qu'une seule fois par mois d'un montant de 10 écus par champs et de 10 écus par échoppe.

Je voudrais juste m'excuser de ne pas vous avoir prévenu de cela, la levée devait se faire assez rapidement. C'est assez dur de devoir payer cette somme je le sais et pour reprendre ta phrase dol ça ne fera pas seulement mal au derrière, mais c'est ainsi et il n'y a pas moyen d'éviter cela.

Citation :

La 15ème session des Etats Généraux vient de se clôturer, et la totalité des motions ont été validées par les membres, et entérinées par la Duchesse. Dès à présent, le Codex sera modifié pour intégrer ceci :

Citation :

15.01 Reformulation de la révolte (20/0/4)

Livre 4 : Du Droit Pénal
Opus 5 : De l'atteinte aux Institutions du Duché
Article 2 : De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Commentaire 1 :
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2 :
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entrainer des poursuites pour révolte.

Citation :

15.02 Du non-paiement des impôts (21/1/2)

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 8 : Du non-paiement des impôts

Constitue un acte de non-paiement des impôts, l'absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal.
Au-delà de ce délai, la dette fiscale du prévenu sera augmentée de 10%. Cette dette augmentera ensuite de 1% par jour de retard.
Après un délai de 7 jours, tout contrevenant sera averti par courrier du maire ou d’un conseiller municipal.
En cas de refus, suite au premier avertissement, tout contrevenant s'expose à une amende allant jusqu'au double de l'impôt initial.
Le Maire peut alors saisir la Justice et obtenir la condamnation du contribuable.
Le non-paiement des impôts est un délit sérieux.
L’amende ne remplace pas le paiement des impôts, qui reste obligatoire ; elle sanctionne un retard ou un refus de paiement. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Commentaire 1 : Après avoir déposé le dossier en caserne, le maire pourra ester en justice lui-même, sans passer par le procureur.
Commentaire 2 : Dans le cas où l'accusé payerai ses impôts durant la période de procès, le Juge pourra, s'il l'estime utile, le sanctionner d'une amende minimale pour les frais de justice
Commentaire 3 : Les nobles reconnus par l'Hérauderie ayant fiefs en Champagne ne sont pas sujets aux impots municipaux, et ne peuvent être poursuivis pour non-paiement des impôts. Cependant, leur rôle d'exemple dans leur communauté fait qu'ils peuvent verser à la mairie une somme identique à celle des impots, en tant que don personnel, afin de contribuer à l'effort local. Ils peuvent également faire le choix de demander un remboursement de la somme avancée au maire de la ville.

Citation :

15.03 Clarification des groupes armés et des lances (16/6/2)

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 4 Des groupes armés et des lances

Les groupes armées et les lances sont interdits sur le territoire Champenois. Refuser de transformer un groupe armé ou une lance en un groupe simple est un délit sérieux.
Sont exempts de cette interdiction :
-Les nobles Champenois.
-Les membres du conseil ducal de Champagne.
-Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Conseil de Champagne.
-Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Maire de la ville dans laquelle ceux-ci se trouvent.
-Les Loups de Champagne, la prévôté et la maréchaussée.

Commentaire 1 : Le Duc, et par extension le Prévot ou le Connétable peuvent interdire un groupe armé ou une lance bénéficiant d'une autorisation si cela est exigé par la sécurité du territoire.

Citation :

15.04 De l'action en Justice du Maire (20/2/2)

Livre 1 : De la Constitution
Op. 4 Les Villes et les Villages
Art. 5 De l'action en Justice du Maire

Le maire peut ester en justice au nom de sa communauté.
Le maire a à sa charge toutes les affaires relevant de la justice locale, tels que l'esclavagisme, la spéculation abusive sur le marché local, l'escroquerie, la fraude fiscale, le non-paiement des impôts municipaux et le non-respect des arrêtés municipaux.
Selon la volonté du maire, un échevin pourra être chargé de la rédaction de l'acte d'accusation et du réquisitoire, ainsi que du suivi général du procès.

Commentaire 1 : Avant de lancer un procès, le maire ou l'échevin doit toujours vérifier qu'un dossier a été ouvert à la caserne de Champagne, et qu'il est accessible à l'accusé.

Citation :

15.05 Rajouter une peine (11/8/4)

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 2 Des Crimes et Délits
Art. 2 Des peines

Rajouter :

x. l'ablation d'un membre, suivant le crime et le verdict du juge : doigt(s), main(s), nez, oreille(s), lèvres...


L'exil devient xi et la peine capitale devient xii
Les peines des crimes graves passent de i à xi, et des crimes infâmes de i à xii

Citation :

15.06 Modification du statut des Grands (16/2/4)

Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 3 Les Grandes Maisons
Art. 1 Des Statuts :

Rajout du paragraphe 5 :

§ 5 Une Grande Maison est dissoute à la mort du dernier héritier (soit direct, soit exprimé par testament) du Grand l'ayant fondée, ou bien par la volonté de son/ses dirigeant(s), par lettre envoyée au Ban Champenois. Le Président du Ban entérine ensuite cette dissolution.

Citation :

15.07 - Du devoir des maires (15/8/1)

Livre 1 : De la Constitution
Op. 4 Les Villes et les Villages

Rajouter l'article 4 :

Art 4 - Des devoirs du maire

Le maire, de part sa responsabilité dans la prospérité de la Champagne, est tenu à respecter des devoirs vis à vis du conseil de Champagne et de ses habitants.

Il doit en particulier venir chaque jour au Conseil Economique de Champagne, et y déposer chaque semaine un bilan des ressources de sa mairie, afin que le conseil soit informé à tout moment des difficultés économiques que pourrait rencontrer les maires du duché, et puisse connaitre les avis des maires quant à la politique économique ducale à tenir.

Le maire a également le devoir de payer l'impot ducal voté aux Etats Généraux, à la périodicité décidée.

Le maire doit enfin veiller à toujours agir pour le bien de sa communauté, dont il est le protecteur. Sa nomination le charge de la prospérité et du calme de sa ville. Toute utilisation des outils municipaux dans un cadre autre que celui de ses fonctions de maire et pour le bien-être de sa communauté est un délit grave punit par la Loi.

Citation :

15.08 - De la durée des mandats (20/1/2)

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 13 De la durée des mandats

Un mandat municipal dure 30 jours. Un mandat ducal dure 60 jours. Ecourter volontairement sa charge sans l'accord du Duc de Champagne est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.4.

Commentaire 1 : Le choix d'accepter ou refuser une démission municipale ou ducale appartient au seul Duc, qui pourra demander l'avis des 12 conseillers par un vote.

Citation :

15.09 - Des mandats (21/1/0)

Livre 3
Opus 4
Art. 5 Des mandats
Tout mandat octroyé par l'autorité ducale ou municipale est considéré comme un contrat entre une personne morale et une personne physique. Il est considéré comme valide lorsque le contrat est octroyé à la personne physique.
Les termes du contrat sont décrits dans le mandat. Tout manquement à ces termes entrainera des poursuites, comme indiqué par les articles III.5.8 et III.5.9.
Refuser de rendre un mandat à une personne morale est un délit sérieux.

Commentaire 1 : La personne qui octroie le mandat (maire, bailli, commissaire au commerce, connétable) devra toujours mettre la durée du mandat dans les termes du contrat, en plus de la date à laquelle il est octroyé, afin que des poursuites pour refus de rendre un mandat ou non-respect des termes du contrat puisse être possible.

Commentaire 2 : Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal du de la personne octroyant le mandat. Il devra être rendu sur simple demande du successeur.

Citation :

15.10 - Epée et conseil ducal (14/8/2)

Livre 2
Opus 1

Art. 11 Du port d'armes
L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La Prévôté, ainsi que le Lieutenant -Maréchal et les Sergents Maréchaux en service.
iv. Les Loups de Champagne
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.

Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

De plus, les membres des Etats Généraux ont également validés l'impot ducal suivant :

Citation :

Suite à la décision du Conseil, un impôt régulier sera prélevé à hauteur de 10 écus par champ et de 10 écus par échoppe.

Cet impôt sera réclamé auprès des mairies de chaque village de Champagne qui devront s'en acquitter au quinzième jour de chaque mois.

Reims, le premier jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante sept

Voici dans ce texte vous allez trouver la parti parlant des impots.

Citation :

Citation:
va t'il y avoir trois prélèvements (Celui du duché et les deux habituels de la ville )?
Ça va durer longtemps cet impôt ducal ?


l'impôt ducal sera levé qu'une seule fois par mois d'un montant de 10 écus par champs et de 10 écus par échoppe.

Merci de m'avoir répondu Cherish mais ça ne répond pas à ma question ça !!!
L'impôt municipal lui reste prélevé deux fois ou non ?

Merci Delvi pour la transmission des données

merci à tous d avoir repondu

En ce qui concerne l'impôt municipal rien n'est prévu pour l'instant tout dependra du besoin de la mairie et de la décision du conseil donc je ne peux te repondre pour le moment

Le conseil ducal n'a pas précisé la durée de la levée d'impôt ce que nous savons c'est que ce sera une fois par mois.

Pourquoi ne pas réunir le conseil d'urgence alors ?
A situation exceptionnelle , réplique identique non ?
Pourquoi pas faire un impôt de 5/5 en un seul prélèvement dans ce cas ?
Puisque le duché se sert ...

Si je compte bien

Avant c'était 8/7 x 2 = 30

Maintenant 10/10 + ? = 20 + ?

Qu'en pense le monde ?

Je me tâte encore au faite

Citation :

C'est sans limite.
Tant que la trésorerie Ducale ne sera pas remonté, les prélèvements continueront Wink

La patience elle en à !!!